Mentions légales

1. Éditeur du site

Vauquelin Charpente Artisan charpentier (entreprise individuelle)
Représentant légal / directeur de la publication : David Vauquelin
Siège : 27230 Le Planquay Eure (France)
Tél. : 06 98 69 05 32 E-mail : vauquelindavid@orange.fr
Site : www.davidvauquelin.fr
SIREN / SIRET : 939426508 / 93942650800015 N° TVA intracommunautaire : FR20939426508

2. Hébergeur

Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

3. Activité & assurances

Activité principale : charpente traditionnelle, maisons normandes, ossature bois, rénovation / couverture.
Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale : Groupama.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photos, logos, éléments graphiques, structure, code) est protégé par le droit d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Crédits visuels : clichés propres à l’entreprise et visuels d’illustration (Pexels, Unsplash, iStock selon mentions). Les marques et logos cités appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

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Destinataire : l’éditeur du site. Durée de conservation : au plus tard 3 ans après le dernier contact effectif, sauf obligation légale contraire (ex. documents comptables).

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Pour les exercer, écrivez à vauquelindavid@orange.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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7. Liens externes

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8. Responsabilités

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les informations sont fournies « en l’état ». L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

9. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur désigné : [À COMPLÉTER nom de l’organisme de médiation] [coordonnées / site du médiateur].

10. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 17/09/2025